Bulletin officiel n° 6344 du 28 joumada I 1436 (19-03-2015).

Dahir n° 1-09-295 du 10 ramadan 1435 (8 juillet 2014) portant publication

de l’Accord de coopération dans le domaine du tourisme, fait à Brasilia

le 26 novembre 2004 entre le gouvernement du Royaume du Maroc

et le gouvernement de la République Fédérative du Brésil.

LOUANGE A DIEU SEUL !

(Grand Sceau de Sa Majesté Mohammed VI)

Que l’on sache par les présentes- puisse Dieu en élever et en fortifier la teneur !

Que Notre Majesté Chérifienne;

Vu l’Accord de coopération dans le domaine du tourisme, fait à Brasilia le 26 novembre 2004 entre le gouvernement du Royaume du Maroc et le gouvernement de la République Fédérative du Brésil ;

Considérant les notifications réciproques de l’accomplissement des formalités nécessaires à l’entrée en vigueur de l’Accord précité,

A DECIDE CE QUI SUIT 

Sera publié au Bulletin officiel à la suite du présent dahir, l’Accord de coopération dans le domaine du tourisme, fait à Brasilia le 26 novembre 2004 entre le gouvernement du Royaume du Maroc et le gouvernement de la République Fédérative du Brésil.

Fait à Rabat, le 10 ramadan 1435 (8 juillet 2014).

Pour contreseing :

Le Chef du gouvernement,

ABDEL-ILAH BENKIRAN.

Voir le texte de l'Accord dans l’édition générale du «Bulletin officiel» n° 6344

du 28 joumada I 1436 (19 mars 2015).