Bulletin officiel n° 6340 du 14 joumada I 1436 (5-3-2015).

 

 

Dahir n° 1-09-143 du 25 hija 1435 (20 octobre 2014) portant publication de l’Accord de coopération en matière de jeunesse et de sports, fait à Doha le 18 joumada I 1418 (20 septembre 1997) entre le gouvernement du Royaume du Maroc et le gouvernement de l’Etat de Qatar.

 

 

LOUANGE A DIEU SEUL !

(Grand Sceau de Sa Majesté Mohammed VI)

 

Que l’on sache par les présentes - puisse Dieu en élever et en fortifier la teneur !

 

Que Notre Majesté Chérifienne,

 

Vu l’Accord de coopération en matière de jeunesse et de sports, fait à Doha le 18 joumada  I  1418 (20 septembre 1997) entre le gouvernement du Royaume du Maroc et le gouvernement de l’Etat de Qatar;

 

Vu le procès-verbal d’échange des instruments de ratification de l’Accord précité, fait à Rabat le 8 juillet 2014,

 

A DECIDE CE QUI SUIT

 

Sera publié au Bulletin officiel, à la suite du présent dahir, l’Accord de coopération en matière de jeunesse et de sports, fait à Doha le 18 joumada I 1418 (20 septembre 1997) entre le gouvernement du Royaume du Maroc et le gouvernement de l’Etat de Qatar.

 

 

Fait à Casablanca, le 25 hija 1435 (20 octobre 2014).

 

Pour contreseing:

 

Le Chef du gouvernement,

ABDEL-ILAH BENKIRAN.

 

 

 

 

 

Voir le texte de l’Accord dans l’édition générale du « Bulletin officiel» n° 6340

du 14 joumada I 1436 (5 mars 2015).