Matière environnementale | Portail Juridique du Ministère de la Justice

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Matière environnementale

Titre
Décret fixant les normes de qualité de l'air et les modalités de surveillance de l'airNouveau
L'évaluation environnementaleNouveau
Charte nationale de l'environnement et du développement durableNouveau
EauNouveau
Protection sanitaire des élevages avicolesNouveau
protection des végétauxNouveau
Les minesNouveau
Interdiction de la fabrication, de l'importation, de l'exportation, de la commercialisation et de l'utilisation de sacs en matières plastiquesNouveau
Agence nationale les eaux et forêtsNouveau
Etudes d'impact sur l'environnementNouveau
La lutte contre la pollution d'airNouveau
CarrièresNouveau
Aires protégéesNouveau
Création de l'office national de sécurité sanitaire des produits alimentairesNouveau
Loi relative à la protection et à la mise en valeur de l'environnementNouveau
LittoralNouveau
Décret accordant à l’Office national des hydrocarbures et des mines et à la société « SDX ENERGY MOROCCO (UK) LIMITED » La concession d’exploitation de gaz naturel dite « SIDI AL KAMAL SUD-EST »Nouveau